Conseil municipal du 31 janvier 2024
COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 6 DECEMBRE 2023
COMPTE-RENDU DES DELIBERATIONS
Partie I.
Les délibérations 1 à 6 font l’objet d’une présentation et donnent lieu à des échanges
1. Présentation du rapport 2023 de la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
2. Débat d’orientation budgétaire 2024 - Budget principal et budget annexe des parkings publics
3. Convention avec la Métropole du Grand Paris dans le cadre du fonds métropolitain de soutien à l’artisanat, aux commerces et aux services (fimacs) pour le projet de revitalisation au titre du contrat de développement « centres-villes vivants »
4. Modification du règlement de voirie : règlementation des tarifs et modification de la « charte des terrasses »
5. Approbation de la convention de financement entre la regie autonome des transports parisiens (ratp) et la commune des Lilas
6. Approbation d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation d’un accord-cadre à bons de commandes relatif à des prestations de nuitées d’hôtel pour la mise à l’abri de personnes victimes de violences
Partie II.
Il est proposé de voter les délibérations 7 à 16 sans présentation ni échanges, sauf demande d’intervention d’un membre du Conseil municipal.
Direction des ressources humaines
7. Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier ou temporaire d’activité
8. Créations et suppressions d’emplois et Actualisation du tableau des effectifs
9. Modalités de redistribution de la dotation exceptionnelle de l’Etat aux personnels du centre municipal de santé
Direction des affaires culturelles
10. Modification de la tarification des stages vacances du centre culturel Jean Cocteau
Direction des affaires Juridiques et de la commande publique
11. Approbation des avenants 3 et 4 de l’accord-cadre n°26/19 ayant pour objet la fourniture de produits d’entretien, accessoires et petits matériels pour l’ensemble des bâtiments communaux
Direction de la Jeunesse et de la prévention
12. Convention entre la ville des Lilas et l’association proxité
Direction de l’action sociale et de la prévention
13. Approbation de la convention de délégation de la gestion d’activité de planification familiale 2023 entre le Conseil départemental de Seine-Saint-Denis et la commune des Lilas
Direction générale des services techniques
14. Présentation du rapport d’activité du syndicat intercommunal pour le gaz et l’électricité en Ile de France pour l’année 2022
15. Avis sur le Plan Local de Mobilités arrêté par Est Ensemble
Vœu
16.Vœu déposé par le groupe « Le Printemps Lilasien »
