L'ancien Plan local d'urbanisme (PLU) communal

L'ANCIEN PLAN LOCAL D'URBANISME DES LILAS

Le PLU des Lilas était en vigueur jusqu’au 27 mars 2020, date à laquelle il a été remplacé par le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) d’Est Ensemble.

Ce Plan Local d’Urbanisme communal des Lilas était issu de sa révision du 20 novembre 2018.

L’intégralité du PLUi qui s’applique aujourd’hui est consultable sur la page internet suivante : https://www.est-ensemble.fr/plui-approuve

LES PIECES CONSTITUTIVES DE L'ANCIEN PLU DES LILAS 

1- Pièces administratives

• Avis autorité environnementale
• Délibération du conseil municipal du 28 mai 2014
• Délibération du conseil municipal du 16 décembre 2015

• Délibération du conseil municipal du 1er février 2017
• Délibération du conseil municipal du 7 novembre 2017
• Extrait du registre des délibérations du conseil du territoire Est Ensemble du 28 février 2018
• Extrait du registre des délibérations du conseil du territoire Est Ensemble du 20 novembre 2018
• Arrêté de mise à jour - modification du périmètre de sauvegarde des commerces

2- Rapport de présentation

• Diagnostic et état initial de l'environnement
• Justifications et impact de l'environnement

3- Projet d'aménagement et de développement durable

• Projet d'aménagement et de développement durable

4- Orientations d'aménagement et de programmation

• Document d'orientations d'aménagement et de programmation

5 Règlement

• Règlement : pièces écrites & règlement des différentes zones

6 Plans de zonage

• Plan de zonage
• Plan de masse
• Plan des réseaux RTE,GRT, trapil

7 Annexes

Servitudes

• Tableau des principales servitudes d'utilité publique
• Plan des servitudes
• Arrêté préfectoral n°2016-4261 du 16/12/2016
• Rapport IGC anciennes carrières
• Courrier préfet anciennes carrières
• Porter à connaissance : anciennes carrières des Lilas
• Carte aléas liés aux anciennes carrières
• Carte retrait gonflement des sols argileux
• Arrêté du 30 mai 1996 relatif au classement des infrastructure et à l' isolement acoustique des habitations
• Carte du classement sonore
• Carte du classement sonore (2)
• Arrêté relatif au patrimoine archéologique
• Carte relative à l'archéologie préventive
• Plan RTE tension des ouvrages
• Guide RTE prévenir pour mieux construire
• Recommandations RTE aux abords des lignes électriques souterraines

Annexes sanitaires

• Note relative à l'assainissement
• Carte du réseau assainissement
• Note relative au réseau d'eau potable
• Plan du réseau d'eau potable
• Législation et réglementation au sujet de la récupération et de l'utilisation des eaux pluviales
• Plaquette départementale eaux pluviales
• Préconisations liées à la gestion des déchets d'un bâtiment
• Plan de ramassage des déchets végétaux
• Plan de ramassage des encombrants
• Plan de ramassage des ordures ménagères
• Guide de la déchetterie Est Ensemble

Annexes informatives

• Liste des emplacements réservés
• Plan des emplacements réservés
• Plan de la ZAC de centre-ville
• Arrêté droit de préemption urbain (DPU)
• Plan DPU
• Liste des éléments protégés au titre du patrimoine
• Plan des éléments protégés au titre du patrimoine
• Cahier des recommandations architecturales
• Majoration des droits à construire
• Périmètre de sauvegarde des commerces
• Plan de sauvegarde des commerces
• Arrêté relatif au constat de risque d'exposition au plomb
• Lutte contre le saturnisme infantile