Conseil municipal du 4 octobre 2023

Ordre du jour du conseil municipal en Mairie Le conseil est visible en vidéo sur cette page et sur la page Facebook de la Ville
ORDRE DU JOUR


Adoption du procès-verbal de la séance du 5 juillet 2023

Désignation d'un.e secrétaire de séance

Compte-rendu de délégation



Partie I

Les délibérations 1 à 10 font l’objet d’une présentation et donnent lieu à des échanges

  1. Concession de mobilier urbain : choix de l’attributaire
  2. Adoption du règlement interne relatif à l'utilisation des véhicules de service 
  3. Adhésion au réseau des « villes amies des aînés »
  4. Convention de partenariat pour la mise en place de RESAD (réunion d’évaluation des situations d’adultes en difficulté)
  5. Convention de mise à disposition des villes du territoire d’Est Ensemble de la billetterie ouverte pour les jeux olympiques et paralympiques de paris 2024
  6. Droit d’entrée tennis et padel et mise à disposition de matériel
  7. Intégration de la ville de Romainville a la SPL Unigeo
  8. Instauration d’une taxe de séjour
  9. Dénomination d’une place Marie Trintignant
  10. Aide exceptionnelle d’urgence aux victimes du séisme au Maroc et des inondations en Lybie


Partie II

Il est proposé de voter les délibérations 11 à 24 sans présentation ni échanges, sauf demande d’intervention d’un membre du Conseil municipal.

Direction des finances

  1. Pertes sur créances irrecouvrables


Direction des ressources humaines

  1. Avenant à la Convention de mise à disposition de services entre l’Etablissement public territorial Est Ensemble et la commune des Lilas - Années 2021 à 2023
  2. Tableau des effectifs
  3. Protection sociale complémentaire – volet prévoyance. Choix de l’attributaire

 

Direction de la jeunesse et de la prévention 

  1. Avenant 2 à la convention d’objectifs et de financement entre l’établissement public territorial Est Ensemble, la ville de Romainville et la ville des Lilas, dans le cadre de la mise en œuvre du Plan Régional d’Insertion pour la Jeunesse (PRIJ)

 

Direction des sports et de la vie associative

  1. Attribution d’une subvention pour l’année 2023 a l’association Est en Jeux

 

Direction des affaires culturelles

  1. Tarifs du Festival du Film Féministe

 

Direction de l’éducation et de l’enfance

  1. Convention d’objectifs et de financement sur la subvention au brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur (BAFA) et au brevet d’aptitude aux fonctions de directeur (BAFD) entre la caisse d’allocations familiales de Seine Saint-Denis et la ville des Lilas
  2. Convention d’objectifs et de financement sur le pilotage de la convention territoriale globale par le chargé de projet territorial entre la Caisse d’allocations familiales de Seine Saint-Denis et la ville des Lilas

 

Direction de la Tranquillité publique

  1. Adoption de l’avenant n°1 de la convention communale de coordination entre la police nationale et la police municipale des Lilas

 

Direction de l’Action Sociale et de la Prévention

  1. Adoption de la Convention de réservation de deux logements dans une opération d’acquisition / amélioration du bailleur social Immobilière 3F au 136 rue Marechal de Lattre de Tassigny 93260 Les Lilas

 

Direction générale des services techniques

  1. Adoption de la convention de superposition d’affectations entre la ville des Lilas et L’établissement public territorial Est Ensemble relative à l’aménagement du tronçon démonstrateur du grand chemin
  2. Avis de la Ville des Lilas sur le RLPi arrêté par l’EPT Est Ensemble
  3. Modifications de la convention de coopération entre la ville des Lilas et l’Etablissement Public Territorial Est Ensemble relative à la mise en application du « plan arbres » d’Est Ensemble

Mairie des Lilas

96, rue de Paris 93260 Les Lilas
01 43 62 82 02