Conseil municipal du 25 mai 2022

Retrouvez ici la vidéo du conseil du mercredi 25 mai 2022 à l'Hôtel de Ville des Lilas. Vous pouvez accéder à chaque délibération en cliquant sur les différents points de l'ordre du jour.
Ordre du jour

Adoption du compte-rendu detaillé de la séance du 30 mars 2022
Designation d'un secrétaire de séance
Compte-rendu de délégation

Voeu
1. Voeu contre la disparition de la maternité des Lilas

Direction des finances et de la commande publique
2. Compte de gestion 2021 du budget principal de la ville des Lilas
3. Compte de gestion 2021 du budget annexe des parkings de la ville des Lilas
4. Compte administratif 2021 du budget principal de la ville des Lilas
5. Compte administratif 2021 du budget annexe des parkings publics de la ville des Lilas
6. Affectation des résultats de l’exercice 2021 du budget principal de la ville des Lilas
7. Affectation des résultats de l’exercice 2021 du budget annexe des parkings publics de la ville des Lilas
8. Présentation du tableau relatif à l’utilisation de la Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (dsucs) et du fonds de solidarité des communes de la region Île-de-france au titre de l’exercice 2021
9. Modification en cours d’exécution n° 1 du marché d’assurance de la commune des Lilas et de son CCAS (marché n°21/21)
10. Modification en cours d’exécution n° 1 de l’accord-cadre n°02/21 fourniture de repas livrés en liaison froide destinés aux enfants des écoles et des centres de loisir, aux personnels municipaux et aux enseignants ainsi qu’aux personnes agées via le CCAS
11. Lancement de la refonte du guide interne de la commande publique et mise en place d’une nomenclature achat pour la ville des Lilas

Direction générale des services
12. Modification de la composition des commissions municipales
13. Modification du nom du Parc municipal des sports

Direction des ressources humaines
14. Tableau des effectifs
15. Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial, maintien du paritarisme et décision du recueil de l’avis des représentants des collectivités


Service de la vie associative
16. Conventions pluriannuelles 2022-2024 entre le comité des oeuvres sociales et la commune des Lilas
17. Attribution d'une subvention 2022 à l'association "comité des oeuvres sociales"

Direction de la jeunesse et des sports
18. Le Kiosque – attribution de huit bourses « Agis T jeune »

Direction des affaires culturelles
19. Déclaration d’activité d’entrepreneur du spectacle vivant
20. Mise à jour de l’autorisation d’exercice de la profession d’exploitant d’établissements de spectacles cinématographiques
21. Convention de partenariat entre la RATP et la commune des Lilas pour le projet d’expositions sur les palissades du chantier de la future station de métro Serge Gainsbourg
22. Tarifs Festival du film féministe

Direction générale des services techniques
23. Travaux de renovation du gymnase Liberté - Autorisation donnee au maire de déposer les dossiers de déclaration préalable et d’autorisation préalable
24. Avis du conseil municipal sur la demande d’autorisation de recherche d’un gite geothermique et sur la demande d’ouverture de travaux de forage (doublet) de recherche geothermique
25. Avis de la ville, en tant que personne publique associée, au projet préfectoral de plan de prevention des risques de mouvements de terrains (pprmt) liés aux anciennes carrières des communes de Pantin, Les Lilas et le Pré-Saint-Gervais (point reporté)

Mairie des Lilas

96, rue de Paris 93260 Les Lilas
01 43 62 82 02